MENTIONS LÉGALES - RGPD

Mentions Légales – Politique de confidentialité

 

URL DU SITE : www.artistepeintre-aumont.fr

RESPONSABLE DU TRAITEMENT & ÉDITEUR DU SITE
Madame Cécile AUMONT

La Treille 24250 CASTELNAUD LA CHAPELLE France
Tél.: 07 81 81 83 70
Mail : contact@artistepeintre-aumont.fr

Numéro SIREN : 521 883 017

Numéro SIRET : 521 883 017 00043

Code APE : 8121Z

TVA non applicable, article 293B du code général des impôts.

HÉBERGEUR DU SITE
OVH
140, quai du Sartel – 59100 ROUBAIX| FRANCE
Tel : 0 899 701 761 – Fax : 03 20 20 09 58
support@ovh.com
www.ovh.com

CONCEPTION DU SITE ET CRÉATION DESIGN
CREATIKOM
24250 LA ROQUE GAGEAC
Tél 07 69 89 78 20 – hello@creatikom.fr
www.bk-creation.com

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction, l’adaptation et/ou traduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu’il soit, est formellement interdite, sauf autorisation expresse de Cécile AUMONT.

MODIFICATION DU SITE

L’équipe éditoriale se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de ce site et de ces mentions légales à tout moment et ceci sans préavis.

AUTRES DISPOSITION

Les informations contenues dans le Site Web sont fournies pour la seule information générale des visiteurs, elles ne sauraient remplacer ou se substituer à des conseils ou consultations de nature professionnelle.

Bien que l’Éditeur prenne le plus grand soin pour s’assurer de la qualité et de la fiabilité des informations contenues sur le Site Web, ces dernières sont fournies à titre indicatif, sans aucune garantie, explicite ou implicite, de validité, d’exhaustivité ou d’actualité. En conséquence de quoi, le visiteur reconnaît utiliser ces informations sous sa seule et unique responsabilité.

Propriété intellectuelle et contrefaçons.
Cécile AUMONT est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : MME Cécile AUMONT

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Cookies
Des cookies sont susceptibles d’être stockés sur le terminal de l’utilisateur afin d’établir des statistiques sur la fréquentation du site. Ils sont utilisés pour identifier les pages consultées ainsi que les comportements et parcours de navigation. Ces informations sont utiles pour améliorer les contenus qui apparaissent sur le site.

La plupart des navigateurs Internet acceptent automatiquement les cookies.

L’utilisateur peut désactiver les cookies dans le but de s’opposer à leur enregistrement sur son terminal ou les supprimer en utilisant les options de son navigateur.

Afin d’exercer ces choix, les pages suivantes peuvent notamment être consultées :

Pour Google Chrome :
1 – Allez dans le menu « Outils »
2 – Cliquez sur « Paramètres » et « Afficher les paramètres avancés »
3 – Cliquez sur « Paramètres de contenu… » dans la partie confidentialité
4 – Cliquez sur « Cookies et données de site… » dans la nouvelle fenêtre
5 – Cliquez sur « Tout supprimer » et validez en cliquant sur « OK »
Plus d’informations sur : https://support.google.com/chrome/answer/95647?hl=fr&hlrm=fr

Pour Microsoft Internet Explorer :
1 – Allez dans le menu « outil » puis « options Internet »
2 – Cliquez sur l’icône « Confidentialité »
3 – Sélectionnez le niveau souhaité à l’aide de votre souris
Plus d’informations sur : http://windows.microsoft.com/fr-FR/windows-vista/Block-or-allow-cookies

Pour Mozilla Firefox :
1 – Choisissez le menu « outil » puis « options »
2 – Cliquez sur l’icône « vie privée »
3 – Trouvez le menu « cookie » et sélectionnez les options qui vous conviennent
Plus d’informations sur : http://support.mozilla.org/fr/kb/activer-desactiver-cookies

Pour Safari :
1 – Allez dans le menu Safari / Préférences
2 – Cliquez sur « confidentialité »
3 – Dans « Bloquer les cookies », cochez « Toujours »
Plus d’informations sur : http://www.apple.com/legal/privacy/fr-ww/cookies/
L’Utilisateur peut également paramétrer son navigateur afin que celui-ci envoie un code « Do not Track ».

Pour plus d’informations sur les cookies et les modalités possibles de blocage, vous pouvez par ailleurs vous reporter au site http://www.youronlinechoices.com/fr/ ou au site de la CNIL http://www.cnil.fr/vos-droits/vos-traces/les-cookies/conseils-aux-internautes/chrome.

Google Analytics
Ce site utilise Google Analytics, un service d’analyse de site Internet fourni par Google Inc. (« Google »). Google Analytics utilise des cookies, qui sont des fichiers texte placés sur votre ordinateur, pour aider le site internet à analyser l’utilisation du site par ses utilisateurs. Les données générées par les cookies concernant votre utilisation du site (y compris votre adresse IP) seront transmises et stockées par Google sur des serveurs situés aux Etats-Unis.

Google utilisera cette information dans le but d’évaluer votre utilisation du site, de compiler des rapports sur l’activité du site à destination de son éditeur et de fournir d’autres services relatifs à l’activité du site et à l’utilisation d’Internet. Google est susceptible de communiquer ces données à des tiers en cas d’obligation légale ou lorsque ces tiers traitent ces données pour le compte de Google, y compris notamment l’éditeur de ce site. Google ne recoupera pas votre adresse IP avec toute autre donnée détenue par Google. Vous pouvez désactiver l’utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur. Cependant, une telle désactivation pourrait empêcher l’utilisation de certaines fonctionnalités de ce site.

En utilisant ce site Internet, vous consentez expressément au traitement de vos données nominatives par Google dans les conditions et pour les finalités décrites ci-dessus.

Gestion des données personnelles
En France, les données personnelles sont particulièrement protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

À l’occasion de l’utilisation du site https://www.artistepeintre-aumont.fr, peuvent être recueillis : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site  https://www.artistepeintre-aumont.fr, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur.

En tout état de cause Cécile AUMONT ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site https://www.artistepeintre-aumont.fr. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site https://www.artistepeintre-aumont.fr l’obligation ou non de fournir ces informations.

Le site n’est pas déclaré à la CNIL.

Conditions de vente
Modalités de paiement : Comptant, net et sans escompte
L’acquéreur accepte que son droit de rétractation ne peut être exercé et reconnait que le service concerné par la transaction et totalement exécuté.
Les prix de vente sont exprimés en euros TTC (TVA non applicable, article 293B du code général des impôts.
Frais de livraison en supplément aux conditions de transport et d’assurance assurés par Colissimo.
Disponibilité
Le fonctionnement du site peut être affecté par des événements que nous ne contrôlons pas, tels que par exemple, des pannes réseau ou de transmission entre votre poste informatique, le réseau internet, votre fournisseur d’accès, notre hébergeur.
Nous, nos fournisseurs de services ou hébergeur, nous réservons également le droit, à tout moment, d’interrompre temporairement, tout ou partie du site pour effectuer des opérations de maintenance, des améliorations ou des modifications sur le site ou le serveur qui l’héberge, sans être tenus pour responsables de ces suspensions ou interruptions.